Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES
S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96643453
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES

Déposée le 27 septembre 1996 par la société S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques domicilié(e) 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES est expirée depuis le 27 septembre 2006.

S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques a également déposé les autres marques suivantes : APPLITEST , APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES , AMPLAMIL , PARAPOUX , AFTER PIQ


S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques, Société Anonyme - 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE - France - SIREN 542044656


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404889 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249681 - Publication au BOPI 1998-02-12

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires